Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BONNES IDEES DU MOUTARD
LE MOUTARD SARL

Numéro de dépôt :
94550922
Date de dépôt :
21/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2014

Présentation de la marque LES BONNES IDEES DU MOUTARD

Déposée le 21 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOUTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BONNES IDEES DU MOUTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOUTARD domicilié(e) BP 1232, 17 rue Neuve,69203 LYON Cedex 01 (dossier no 2275814) - 69203 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 877 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE MOUTARD A l'attention de Frédéric TOUCHET domicilié(e) BP 1232,69203 LYON Cedex 01 (dossier no 2275814) - 69203 - France.

La marque LES BONNES IDEES DU MOUTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BONNES IDEES DU MOUTARD est expirée depuis le 21 décembre 2014.

LE MOUTARD a également déposé les autres marques suivantes : Les uns, les autres , Parcours de vie , Expo-quiz , De l'étable à la table , Rendez-vous passion


LE MOUTARD SARL - BP 1232, 17 rue Neuve,69203 LYON Cedex 01 (dossier no 2275814) - 69203 - France - SIREN 343877924


LE MOUTARD A l'attention de Frédéric TOUCHET - BP 1232,69203 LYON Cedex 01 (dossier no 2275814) - 69203 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Inscription le 13 avril 2005 - Changement d'adresse n°410841 - Publication au BOPI 2005-04-13

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2004 n°2275814 - Publication au BOPI 2004-11-19

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.